Rédaction de tous types de contrats, audit et relecture de contrats
La rédaction d’un contrat est toujours difficile dans l’environnement des nouvelles technologies : vous devez trouver un expert juridique compétent et à l’aise avec les termes techniques de votre domaine.
Ici, à Eternos Corporation, nos avocats travaillent avec des professionnels de l’informatique : ils comprendront vos préoccupations techniques et sauront s’adapter. Nous vous rédigerons les contrats les mieux adaptés à vos besoins.
Fini les avocats perdus dès que vous entrez dans des termes trop techniques !
Pour faire un contrat sûr et fiable, il est important de le faire rédiger par un conseiller juridique : certains contrats exigent un formalisme rigoureux sous peine de nullité. D’autres peuvent vous faire voir opposer un recours complet contre vous en vertu d’un régime particulier ou d’une jurisprudence particulière. Seul un expert juridique peut vous rédiger un contrat “concret” adapté et sécurisé.
Il est impossible pour un avocat individuel ou généraliste de rédiger un contrat à jour avec les dernières lois et règlements, ce n’est pas pour rien qu’il faut au moins 5 ans d’études pour être spécialisé dans ce domaine.
Audit & relecture de contrat
Une relecture de contrat a lieu lorsqu’un expert juridique examine soigneusement le document pour s’assurer que le contrat est ce que vous vouliez et qu’il est également valide sur le plan juridique.
Comme les contrats peuvent être longs, le fait d’avoir un expert juridique qualifié pour examiner votre contrat peut vous éviter des problèmes juridiques : personne ne veut avoir d’ennuis, surtout avec la loi. Pour ne pas avoir d’ennuis, en cas de doute, demandez à notre conseiller juridique.
Notre expert juridique qualifié peut examiner votre contrat avant que vous ne le concluez, ce qui vous permet d’économiser du temps, du stress et de l’argent.
Rédaction de tout type de contrats liés au domaine numérique et informatique
Puisque Eternos Corporation a des experts juridiques dans tous les domaines à travers le monde, nous pouvons conclure tous les contrats que vous voulez !
Voici quelques types de contrats d’affaires que nous avons conclus jusqu’à maintenant :
- Contrat pour le développement de sites Web/applications mobiles/logiciels
- Contrat d’exploitation de site web et d’applications
- Contrat de maintenance de site web et d’application
- Accord de non-divulgation (Non-Disclosure Agreement – NDA)
- Transfert des droits de propriété intellectuelle
- Accord de confidentialité
- Contrat de service
- Contrat de franchise
Consultez-nous en cas de moindre doute
La négociation d’un contrat à grande portée économique peut être très complexe : généralement (et c’est normal), plus le contrat est coûteux, plus il est complexe d’un point de vue juridique. Avoir un expert juridique qui vous assistera du début à la fin vous protégera contre toute complication, erreur ou malentendu. Un expert qualifié gardera vos intérêts à cœur et évitera tout problème juridique découlant d’un contrat standard écrit et négocié.
Ils nous font confiance
Ne prenez plus aucun risque de plaintes judiciaires ou de nullité de vos contrats, n’attendez plus….
Laissez-nous gérer pour vous toutes les préoccupations liées à vos contrats !