Qu’est-ce qu’une licence bancaire ?
Si vous travaillez dans le commerce, la finance ou le système bancaire, vous savez qu’il existe une licence sous-jacente à l’activité que vous exercez. Il s’agit généralement d’une licence financière ou bancaire, bien que des termes plus rares ou spécialisés puissent être utilisés, comme la licence de service de paiement ou la licence de monnaie numérique. En bref, une licence est ce qui permet à une entreprise de travailler dans le secteur financier.
Il y a probablement plusieurs raisons pour lesquelles vous ou votre entreprise envisagez d’accorder une licence à une nouvelle banque ou à un nouveau fonds, car les spécialistes financiers et les sociétés financières ont besoin de licences pour gérer leurs activités. L’octroi d’une licence à une nouvelle banque est une entreprise extrêmement complexe qui nécessite à la fois des recherches et une compréhension approfondie des facteurs sous-jacents requis en vertu des règlements et des dispositions légales applicables aux juridictions où la licence est demandée.
Lorsqu’on octroie une licence à une banque ou à un service financier, il faut tenir compte de plusieurs éléments. Pour la plupart, vous cherchez à obtenir l’autorisation nécessaire pour obtenir des capitaux de tierces parties intermédiaires. Il s’agit d’un processus très complexe en soi, qui nécessite une planification complète et une stratégie précise : le KYC et les ratios financiers, la vérification minutieuse des qualifications, la structuration et l’intégrité des données ne sont que quelques-unes des exigences requises pour tout service financier.
Quelques services que nous offrons
Mise en place et formation (établissement et octroi de licences )
- de Banque (conception du plan d’affaires, demande, autorisation, comptes intermédiaires, conformité, audit, relations bancaires, etc.
- Services de Paiement (conception du BP, demande, octroi de licences, comptes intermédiaires, conformité, audit, relations bancaires, etc.)
- Création d’une coopérative de crédit (conception du PB, demande, licence, comptes intermédiaires, conformité, audit, relations bancaires, etc.)
- Sociétés de traitement des paiements, dont monnaie electronique (conception du PB, demande, licence, comptes intermédiaires, conformité, audit, relations bancaires, conseils généraux, etc.)
Mais aussi...
- Création et octroi de licences de courtage Forex et de services de change de détail et en ligne (conception BP, octroi de licences, services informatiques, comptes intermédiaires, conseil général, audit)
- Mise en place et octroi de licences pour les bourses de change, les courtiers et les sociétés de licences de bitcoin
- Création et octroi de licences de bourses de crypto autorisées à négocier tout bien numérique sur le marché international sans limitation
- Création de trust et de fiducies (sociétés de gestion de fiducies, fiducies uniques, licences, etc.)
Requirements
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Demo content
Nos experts
[vc_empty_space height=”15px”]“Business intelligence is still a little-known field for companies, wrongly so. With Eternos Corporation, take the lead in the future and develop your company with a digital approach to finance thanks to Business Intelligence.”
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M. Arslan est titulaire d’un diplôme de la London Business School et de la Westminster Business School, respectivement en économie financière et en économie de la sécurité.
Il a travaillé avec quelques banques européennes, les auditant en ce qui concerne les ratios financiers nécessaires, les normes à respecter et la viabilité à long terme.
“It may seems self-evident, but the best way to avoir any problem
in banking law is prepare an answer to every question .”
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M. Fabregue est un expert confirmé en matière de réglementation des KYC/AML. Après avoir travaillé avec des entreprises suisses, françaises et britanniques, il a acquis une connaissance approfondie de la réglementation européenne et internationale à cet égard.
Vous pouvez trouver son site web personnel sur la réglementation fiscale et bancaire sur Iusblog.com
Il gère également le service Eternos Corpde conseil bancaire francophone spécifique que vous pouvez trouver ICI
They trust us
Obtenir des Licences bancaires en Europe
En Europe, de nouvelles banques se sont implantées au cours des dernières années, utilisant une licence bancaire européenne avec un modèle FinTechpour bousculer le marché et apporter dans la région des services bancaires centrés sur le client. L’avenir des banques sans numéraire et sans succursales n’est peut-être pas une réalité, même dans le futur, mais toutes les banques modernes ne sont pas égales et n’offrent pas les mêmes produits et services. Avec l’émergence d’un si grand nombre de nouvelles banques et de nouveaux prestataires de services financiers, il peut être difficile de faire la différence entre les différentes catégories de banques modernes.
L’une des possibilités de catégorisation des banques modernes est le type de licence bancaire dont elles disposent. Les principales options de licence pour les banques d’aujourd’hui sont les suivantes :
- Licence de banque classique – les établissements de crédits
- Banque Fintech/Digitale (seulement dans certaines législation)
- Service de Paiement/ E-money
- Licence de banque spécifique
Licence de banque classique – Etablissement de Crédit.
Comme leur nom l’indique, les banques disposant de ce type de licence suivent une formule traditionnelle pour offrir des produits et des services financiers, ils comprennent une présence physique, avec des succursales étendues et des opérations à grande échelle. De nombreuses banques traditionnelles cherchent des moyens de réduire le nombre de leurs succursales afin de réduire les coûts et se concentrent sur la numérisation de leurs systèmes afin de suivre les nouveaux acteurs du secteur. Elles sont gérées directement par le système de la Banque centrale européenne.
Service de Paiement/ E-money
Grâce aux licences fintech, numériques et virtuelles, de nouvelles banques ont vu le jour, qui offrent les mêmes produits et services qu’une banque traditionnelle, mais sans succursales et avec un accent particulier sur l’expérience client en ligne. De nouvelles banques telles que Monzo, Starling Bank ou N26 ont commencé avec ce type de licence et sont capables de fournir aux clients des comptes de dépôt, des prêts et des services de paiement par le biais de canaux exclusivement numériques et sans succursales physiques. La seule limitation est généralement liée à la taille que la banque peut atteindre, avec peut être assez limitante.
Payment Service Providers/ E Money
Avec seulement une licence de monnaie électronique ou similaire, les établissements de monnaie électronique (EME) ou les prestataires de services de paiement (PSP) n’ont pas de licence bancaire complète et sont limités quant à la gamme de paiements et de services bancaires qu’ils peuvent offrir aux clients. En général, ils proposent des services de paiement tels que le transfert d’argent et le change de devises. TransferWise et InstaReM utilisent tous deux des licences de monnaie électronique pour offrir des services de paiement.
Parmi les autres exemples d’entreprises qui ont acquis des licences de monnaie électronique, citons Google, Facebook, Amazon et Apple. Bien que chacune de ces grandes entreprises technologiques ait lancé divers produits de paiement, nous n’avons pas encore vu l’une d’entre elles faire le grand saut dans les services financiers. Il reste à voir exactement ce que ces géants prévoient de faire avec leurs licences de monnaie électronique.
Les nouvelles licences bancaires ont rendu les marchés plus compétitifs, ont apporté des produits et services financiers aux personnes non bancarisées et ont facilité la gestion financière des clients. Le secteur bancaire continuera d’évoluer dans le bon sens à mesure qu’un plus grand nombre de pays mettront en place des options de licence similaires.
L’octroi d’une licence à une banque est un sujet très complexe et n’est pas chose facile.
Chez Eternos Corporation, nous avons l’expérience nécessaire pour vous aider à obtenir les licences dont vous avez besoins.
